Dépollution et mesures de gestion des sites pollués

Mesures de gestion

Suites aux évaluations de sites ou lorsqu'un accident survient des actions visant à réduire les expositions ou à améliorer/préserver la qualité des milieux, des actions sont potentiellement nécessaires. La méthodologie générale relatives aux sites et sols pollués (cf page SSP) impose:

  • En priorité, le retrait des sources concentrées de pollutions et la suppression de leurs impacts,
  • Lorsque le retrait n'est pas possible, garantir que les impacts provenant des pollutions résiduelles sont maîtrisés et acceptables tant pour les populations que pour l’environnement.

Ainsi les mesures de gestion peuvent être de plusieurs type:

  • des travaux de dépollution,
  • des travaux de confinement,
  • la surveillance des milieux,
  • limiter la typologie d'usage pour un site,
  • etc...

Les restrictions relatives à l'usage d'un site doivent se traduire par la mise en place de servitudes (ex. servitudes d’utilité publique, servitudes conventionnelles au profit de l’Etat, Projet d’intérêt général …). Cette étape est essentielle pour assurer la pérennité du transfert des informations relatives à la gestion d'un site et également garantir la possibilité de leur mise en oeuvre (ex: permettre la poursuite de la surveillance de la nappe même en cas de changement de propriétaire).

CISMA Environnement est en mesure de vous accompagner durant toutes les étapes de la mise en place des mesures de gestion:

  • Assistance à Maître d'Ouvrage ou maîtrise d'oeuvre de travaux: élaboration de cahier des charges, consultation d'entreprises, suivi des travaux etc...
  • "Clef en main":  nous mettons en place l'ensemble des mesures de gestion. Nous assurons l'ensemble de vos travaux en nous appuyant sur un réseau de partenaires performants,
  • Dossier de servitudes: nous vous assistons dans le choix des servitudes à mettre en place et dans la rédaction des documents nécessaires,
  • Relation avec les autorités: nous vous accompagnons dans l'ensemble de vos relation avec les autorités compétentes (mairie, DREAL etc...),
  • Recherche de subventions: dans certains cas les dossiers sont éligibles à des aides spécifiques. Nous vous accompagnons dans la recherche des dispositifs d'aides et dans la rédaction des dossiers de candidature et la présentation de votre dossier.

Travaux de dépollution

Le choix des techniques de dépollution dépend de nombreux paramètres tels que:

  • la nature des terrains à dépolluer (géologie et hydrogéologie)
  • la nature des polluants (chimie des polluants)
  • Usages futurs et objectifs de dépollution
  • Temps de traitement disponible
  • Environnement des sites (nuisances liées aux travaux)
  • Bilan environnemental du chantier
  • Acceptation sociétale des solutions envisagées
  • etc...

De nombreuses techniques sont disponibles. Il est possible de les classer en 3 catégories:

  • Traitement hors site où "off site": ils supposent l’excavation/extraction du milieu pollué (déchets, terre, eau) et son évacuation vers un centre de traitement adapté (incinérateur, centre d’enfouissement technique, etc.),
  • Traitement sur site où "on site": ensemble des techniques qui nécessitent l'extraction des sols et des eaux polluées. Les traitements sont effectués sur site et le sols réutilisés sur place,
  • Traitement "in situ":  ils correspondent à un traitement sans excavation : le sol et les eaux souterraines sont laissés en place. Il s'agit alors soit d'extraire le polluant seul, soit de le dégrader ou de le fixer dans le sol.

Ces techniques font appels à différents procédés(extrait guide BRGM sur le choix des techniques de traitement - lien en bas de page):

  • Les procédés physiques : le principe consiste à utiliser des fluides (eau ou gaz), présents dans le sol ou injectés, comme vecteur pour transporter la pollution vers des points d’extraction ou pour l’immobiliser.
  • Les procédés biologiques : ils consistent à utiliser des micro-organismes, le plus souvent des bactéries (mais aussi des champignons et des végétaux), pour favoriser la dégradation totale ou partielle des polluants. Certains bioprocédés permettent aussi de fixer ou de solubiliser certains polluants. • Les procédés thermiques : ils utilisent la chaleur pour détruire le polluant (ex : incinération), l'isoler (ex : désorption thermique, thermolyse, etc.), ou le rendre inerte (ex : vitrification, etc.).
  • Les procédés chimiques : ils utilisent les propriétés chimiques des polluants pour, à l'aide de réactions appropriées, les inerter (précipitation, etc.), les détruire (oxydation, etc.) ou les séparer du milieu pollué (surfactants, etc.).

CISMA Environnement vous propose les techniques de dépollution les mieux adaptées à la situation rencontrée. Nous dimensionnons et mettons en oeuvre les travaux envisagés. Nous nous assurons de la conformité réglementaire de chaque opération.

CISMA Environnement assure vos missions de dépollutions dans le respect de la norme élémentaires selon NFX 31-620  partie 3 (exigences dans le domaine des prestations d'ingénierie des travaux de réhabilitation) et partie 4 (exigences dans le domaine des prestations d'exécution des travaux de réhabilitation),

Les missions élémentaires de la partie 3 sont:

  • B001: Assistance à maîtrise d’ouvrage dans la phase des travaux
  • B100: Étude de conception
  • B110: Études de faisabilité technique et financière
  • B111: Essais de laboratoire
  • B112: Essais en pilote
  • B120: Études d'avant-projet (AP)
  • B130: Études de projet
  • B200: Établissement des dossiers administratifs
  • B300: Maîtrise d’œuvre dans la phase des travaux
  • B310: Assistance aux contrats de travaux
  • B320: Direction de l'exécution des travaux
  • B330: Assistance aux opérations de réception

Pour aller plus loin: