Le diagnostic de pollution des sols

Caractérisation des sites - le diagnostic de pollution des sols

Le diagnostic de pollution des sols est une étape essentielle pour acquérir une bonne connaissance de votre site. Sa réalisation doit être conforme à la méthodologie nationale sur les SSP (cf page SSP). Conformément à la norme NF-X-31-620 (prestations de services relatives aux sites et sols pollués), les principales missions d'un diagnostic sont:

  • La visite de site (A100)
  • L'étude historique, documentaire et mémorielle (A110)
  • Etude de vulnérabilité des milieux(A120)
  • Prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les sols (A200)
  • Prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les eaux souterraines (A210)
  • Prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les eaux superficielles et/ou sédiments (A220)
  • Prélèvements, mesures, observations et/ou analyses sur les gaz du sol (A230)

D'autres types de matrices sont susceptibles de faire l'objet d'investigations (air atmosphérique, poussières, végétaux ...).

Le diagnostic de pollution des sols peut avoir plusieurs niveaux

  • caractérisation sommaire de la qualité des milieux: il s'agit ici de lever le doute sur l'existence d'un éventuel impact sur les milieux;
  • caractérisation approfondie des sources de pollution et de leur extension: il s’agit ici de déterminer les risques liés aux pollutions mises en évidence et, le cas échéant, dimensionner les opérations de traitement ou de gestion qui permettront de restituer la compatibilité entre l’état des milieux et leur usage ;

CONTEXTE DE MISE EN OEUVRE DU DIAGNOSTIC DE POLLUTION DES SOLS:

  • Pollution accidentelle
  • Immobilier: Cession-acquisition, aménagement
  • Réhabilitation de friches industrielles
  • ICPE: dossier cessation d’activités
  • Directive IED (décret n°2013-374 du 2 mai 2013) ; "Rapport de Base"
  • ICPE: surveillance des milieux
  • Travaux de dépollution: contrôle des mesures de gestion
  • ...

Après 10 années de mise en œuvre, la méthodologie de gestion des sites et sols pollués a été actualisée en 2017 afin de prendre en considération les retours d’expérience et les évolutions tant réglementaires que pratiques tout en réaffirmant les principes directeurs essentiels de la méthodologie.

LIENS UTILES:

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Prélèvements de sols (haut↑)

Prélèvements d'eau et de surnageant (bas↓)

Prélèvements d'air intérieur

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